Seppois-le-Haut

Conseillers communautaires

Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal

Actes administratifs

Conseil municipal du 6 mars 2026

• Délibération relative a l'approbation du compte financier unique 2025
• Délibération relative à l'approbation du compte financier unique 2025 pour le budget annexe lotissement
• Délibération relative à l'affectation du résultat au budget prévisionnel 2026
• Délibération relative à l'affectation du résultat du budget annexe lotissement au budget prévisionnel 2026 
• Délibération relative à l’approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) Sud Alsace Largue

Conseil municipal du 9 décembre 2025

• Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RPQS) de la communauté de communes Sud Alsace Largue
• Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif (RPQS) de la communauté de communes Sud Alsace Largue
• Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif (RPQS) de la communauté de communes Sud Alsace Largue
• Délibération relative à l'instauration du principe de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des réseaux de transport d'éléctricité

Conseil municipal du 29 septembre 2025

• Délibération relative aux nouveaux statuts révisés de Territoire d’Energie Alsace
• Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2024 (RPQS) d SIAEP de Seppois-le-Haut

Conseil municipal du 24 juin 2025

• Délibération relative à la réalisation d'une fresque murale
• Délibération relative à la motion de soutien au GERPLAN
• Délibération relative à la motion de soutien contre la fermeture de l'agence du Crédit Agricole à Dannemarie
• Délibération relative à l'approbation du rapport d'observations définitives de la CCSAL par la Chambre Régionale des Comptes Grand Est

Conseil municipal du 8 avril 2025

• Délibération relative au vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025
• Délibération relative aux résultats du compte administratif de 2024
• Délibération relative à l'approbation du compte de gestion 2024
• Délibération relative à l'affectation du résultat au budget primitif de 2025
• Délibération relative au budget primitif 2025
• Délibération relative au budget annexe "lotissement" du compte administratif 2024
• Délibération relative au budget annexe "lotissement" du compte de gestion 2024
• Délibération relative à l'affectation du résultat du budget annexe "lotissement" au budget primitif de 2025
• Délibération relative au budget annexe "lotissement" du budget primitif de 2025
• Délibération relative aux travaux d'aménagement des trottoirs rue de Bâle
• Délibération relative aux travaux d'éclairage public et d'enfouissement des réseaux secs rue de Bâle

Conseil municipal du 7 mars 2025

• Délibération relative à l'ouverture de crédits en investissement

• Délibération relative à l'approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RPQS) de la communauté de communes Sud Alsace Largue

• Délibération sur le renouvellement de la convention relative à la mission d'accompagnement pour la mise en conformité au RGPD des activités de traitements de données personnelles de la collectivité

• Délibération sur le mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et le lancement de la procédure de marché public pour la conclusion d’une convention de participation en matière de prévoyance

• Délibération relative à l'approbation de l'accord collectif local prévoyance et de la participation à la procédure de marché public pour la passation d'une convention de participation prévoyance